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Naviguer à travers la séparation

Guide sur ce qu’il faut faire avec l’hypothèque de la maison

Par : Pénélope Nadon Daigle

La séparation est souvent une période difficile de la vie, pleine de décisions délicates. Lorsque la maison familiale est également le théâtre de cette rupture, les questions liées à l’hypothèque deviennent inévitables. Dans cet article, nous allons explorer les options disponibles pour gérer l’hypothèque de votre maison lors d’une séparation, en mettant l’accent sur la compréhension des processus et des choix qui s’offrent à vous.

Communication ouverte avec votre ex-partenaire :

La clé pour aborder toute question financière post-séparation est une communication ouverte et honnête avec votre ex-partenaire. Discutez des implications financières de l’hypothèque et envisagez la meilleure façon de la gérer. Cela peut inclure la possibilité de vendre la maison et de répartir équitablement les profits, ou de prendre des décisions conjointes sur la propriété.

Rachat de la part de l’autre :

Si l’un de vous souhaite rester dans la maison, le rachat de la part de l’autre peut être une option. Cela implique souvent de refinancer l’hypothèque pour retirer le nom de l’ex-partenaire du prêt. Il est également possible en plus de financer le solde hypothécaire, d’y ajouter un montant afin de rembourser les dettes communes. D’ailleurs, vous pourriez même demander une hypothèque jusqu’à concurrence de 95% de sa valeur marchande. Assurez-vous de consulter un courtier hypothécaire pour comprendre les implications de cette démarche.

L’exonération des taxes de bienvenue et des droits de mutation :

Les taxes de bienvenue et les droits de mutation représentent des coûts significatifs lors de l’achat d’une propriété. Cependant, face à une séparation, le fardeau financier peut devenir particulièrement lourd pour les partenaires en transition. Conscients de ces défis, de nombreuses municipalités ont mises en place des politiques visant à soulager les couples séparés de ces charges. L’exonération des taxes de bienvenue et des droits de mutation en cas de séparation n’est généralement pas automatique. Les couples doivent souvent remplir certaines conditions pour bénéficier de cette mesure de soutien. Parmi les critères courants figurent la nécessité de prouver la séparation légale ou de fait, ainsi que la répartition équitable des biens. ATTENTION ! Il y a souvent un délai prescrit pour en présenter la requête et profiter de cet avantage. Pour maximiser les bénéfices de cette exonération, il est essentiel que les personnes en instance de séparation se familiarisent avec les conditions spécifiques établies par leur juridiction. Les services juridiques et les experts en immobilier peuvent être des ressources précieuses pour guider les individus à travers le processus et garantir qu’ils remplissent toutes les exigences nécessaires.

Vente de la maison :

À l’égard de la vente de la maison, les profits peuvent être utilisés pour rembourser l’hypothèque restante, et le reste peut être réparti entre les ex-partenaires conformément à leur entente. L’aide d’un agent immobilier peut faciliter ce processus et garantir une vente rapide et équitable. Il est conseillé de consulter un courtier hypothécaire afin de discuter de la possibilité de transférabilité d’hypothèque dans le cas où l’un des parties achète une autre propriété, cela pourrait éviter d’avoir à payer une pénalité.

Considérations juridiques :

Dans certaines situations, les considérations juridiques peuvent influencer la décision sur la maison. Par exemple, si la maison a été achetée pendant le mariage, elle peut être considérée comme un bien marital, ce qui signifie qu’elle peut être sujette à une division équitable lors du divorce. Consultez un avocat spécialisé dans le droit de la famille pour obtenir des conseils juridiques adaptés à votre situation.

Restructuration de l’hypothèque :

Si l’un des partenaires souhaite conserver la maison, il peut être possible de restructurer l’hypothèque. Cela peut inclure le refinancement pour ajuster les modalités du prêt afin de mieux répondre aux besoins financiers du propriétaire unique. Assurez-vous de consulter un courtier hypothécaire afin de discuter des modalités.

En bref, la gestion de l’hypothèque pendant une séparation peut être complexe, mais avec une communication ouverte, une compréhension des options disponibles et, si nécessaire, l’aide de professionnels, il est possible de prendre des décisions éclairées. Que vous décidiez de vendre la maison, de racheter la part de l’autre ou de restructurer l’hypothèque, la clé est de travailler ensemble pour atteindre une solution qui soit équitable et viable pour tous les intéressés.

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